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Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part entre Carole MELOCCO représentant "LES BOUTIQUERIES DE KROL", E. I. dont le siège social est à Marseille, 80 bd de la Comtesse, immatriculée au registre de la chambre des métiers et de l'artisanat de Marseille 8 sous le numéro : 508 941 192 00017, ci-après dénommé "LES BOUTIQUERIES DE KROL" et d'autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet "www.boutiqueries-krol.com" ci après dénommé "Le Client". Les présentes conditions régissent les ventes de tous produits présentés sur le site "boutiqueries-krol.com". Toute commande dûment validée sur le site Les boutiqueries de Krol implique l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente, LES BOUTIQUERIES DE KROL se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment, dans ce cas, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre commande.
Le client intéressé par un article sur le site www.boutiqueries-krol.com suit la procédure suivante pour commander cet article. Après avoir cliqué sur l'icône "Ajouter au panier" et après avoir vérifié les spécificités de sa commande (couleur, quantité, prix, etc.), le client valide le choix du ou des articles sélectionnés par un clic. Il saisit alors ses coordonnées avec les mentions obligatoires suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, e-mail et numéro de téléphone. La livraison et la facturation à des adresses différentes sont possibles, il suffit alors de remplir un autre formulaire. Lorsque le client clique sur le bouton "Valider", il accède au récapitulatif de sa commande où l'ensemble des informations sont rappelées. Si le client bénéficie d'une offre spéciale, il doit préalablement saisir le code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet. Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. LES BOUTIQUERIES DE KROL confirme la validation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente sera conclue à compter du paiement effectif de la commande c'est-à-dire à la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par virement, LES BOUTIQUERIES DE KROL enverra alors au client un nouvel email pour le prévenir de l'envoi de sa commande et lui donner le numéro de son colissimo afin qu'il puisse suivre son colis. LES BOUTIQUERIES DE KROL se réserve en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le prix est exprimé en Euros. Conformément à l'article 293B du CGI, la TVA n'est pas applicable pour les micro-entreprises. Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas le transport. Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur et suivent la tarification de La Poste (colissimo suivi ou lettre max). Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Le prix est payable au comptant, le jour de la commande et conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits commandés restent la propriété des BOUTIQUERIES DE KROL jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client. En cas d'inexécution de ses obligations par le client, quelle qu'en soit la cause, LES BOUTIQUERIES DE KROL sera en droit d'exiger la restitution immédiate des produits aux frais, risques et périls du client.
LES BOUTIQUERIES DE KROL a choisi un paiement par virement bancaire. Les coordonnées bancaires seront envoyés par mail au client à la validation de sa commande. Le client possède alors 7 jours pour effectuer le virement, délais durant lequel les articles lui seront réservés. Si le virement n'est pas effectués dans ce délais, la commande sera alors automatiquement annulée et le client en sera averti par mail.
LES BOUTIQUERIES DE KROL accusera réception de la commande dès sa validation conformément aux dispositions de l'article L121-19 du code de la consommation. Pour tout paiement par virement bancaire sur le site www.boutiqueries-krol.com, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement fait foi du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil ainsi que les moyens d'archivage électronique mis en place par LES BOUTIQUERIES DE KROL à cet égard, les date et heure du serveur feront foi entre les parties. Dans tous les cas, la validation de la commande vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Les articles visibles sur le site des BOUTIQUERIES DE KROL sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks. En conséquence, LES BOUTIQUERIES DE KROL ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme non fondée. Chaque fiche produit sera accompagnée de la mention en stock.
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